Discussion:Petite loi en France/Droit d'auteur
Autres discussions [liste]
- Admissibilité
- Neutralité
- Droit d'auteur
- Article de qualité
- Bon article
- Lumière sur
- À faire
- Archives
- Commons
- Les zones indiquées par l'aide en italique doivent être correctement remplies.
Auteurs, merci de suivre la procédure de republication.
- Liens utiles : Wikipédia:Legifer · Aide:Copyvio · Aide:Soupçon de texte protégé · Aide:Republication
- Important : copiez le lien * [[:Petite loi en France]] ([[Discussion:Petite loi en France/Droit d'auteur|'''sous-page''']]) et collez-le dans la section du mois de la page principale des pages soupçonnées de violation de copyright.
Signalé par : Fred.marchalon (PdD) 26 mai 2009 à 21:47 (CEST)
Lien J'espère que c'est à bon escient, j'ai été frappé par certains retours de phrases plus ou moins identiques... Fred.marchalon (PdD) 26 mai 2009 à 21:48 (CEST)
- FIn de l'affaire je n'avais pas vu les dispositions de l'auteur en PdD, désolé. Fred.marchalon (PdD) 26 mai 2009 à 22:25 (CEST)
Bonjour, Je confirme que "l'article" (bien grand mot) original est totalement libre de réutilisation, comme l'ensemble de mon ancien blog (et merci pour votre vigilance). --StephaneCottin (d) 27 mai 2009 à 10:31 (CEST)